B. L’ÉCOCONSTRUCTION
En phase de construction, plusieurs leviers d’actions peuvent être identifiés pour maîtriser et limiter les impacts environnementaux du chantier.ADOPTER UNE GESTION DE CHANTIER À FAIBLE NUISANCE
- Au niveau du chantier et de sa proximité : il s’agit alors des nuisances ressenties par les usagers, extérieurs ou intérieurs au chantier comme par exemple le bruit, les salissures, les circulations, les stationnements.
- Au niveau de l’atteinte à l’environnement de manière générale, et en particulier en ce qui concerne les nuisances provoquées par l’ensemble des chantiers de bâtiment en termes de déchets produits et de pollutions induites.
Afin d’adopter une gestion de chantier à faible nuisance, il est opportun de définir une charte de bonne conduite, un plan assurance environnement ou encore de s’engager dans une démarche de certification BTP écoresponsable (LEED, BREEAM, HQE par exemple) afin de s’assurer que des règles de respect de l’environnement soient définies et rendues applicables à tous les acteurs impliqués dans le chantier. Les règles peuvent porter, entre autres, sur :
Dans la gestion de chantier à faible nuisance, le sujet de la gestion et la réutilisation des matériaux excavés se pose également. Dans le cadre d’une étude basée sur un benchmark de 6 pays européens, le principal constat concernant cette thématique est la carence de politiques publiques permettant de donner un cadre commun et général à la filière de valorisation des matériaux excavés. Cette étude présente tout de même quelques recommandations applicables au niveau des chantiers, comme par exemple la mise en place des bonnes pratiques permettant de limiter le volume des matériaux excavés, d’en optimiser le réemploi sur site, d’en optimiser la part valorisable et d’en faire des ressources pour des usages locaux (42).
- La réduction et gestion des déchets de chantier ;
- La limitation des nuisances sonores et visuelles ;
- La maîtrise des consommations en ressources ;
- Une limitation de la pollution des sols.
Concernant, plus précisément, la gestion des terres excavés, il faut noter que la note du 25 avril 2017, relative aux modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour le secteur de gestion des déchets (43), précise que « les terres non excavées, même polluées, ne sont pas des déchets ». Concernant le traitement des terres excavées, dans les cas où l’aménagement ou l’opération de génie civil est soumis à la procédure d’autorisation environnementale unique (AENV), le dossier de demande doit comprendre les éléments nécessaires à l’appréciation des impacts associés à la gestion, à la valorisation, et à l’élimination des terres excavées, que ce soit ou non sur le site :
- S’il est prévu que les terres excavés fassent l’objet d’un stockage définitif sur le site soumis à autorisation environnementale, la rubrique 2760-X doit être visée dans le dossier d’autorisation, et l’exploitant doit respecter toutes les prescriptions générales applicables liées à cette rubrique.
- S’il est prévu un dépôt temporaire sur le site dans l’attente d’un réemploi sur site à des fins d’aménagement intrinsèquement utiles, ce dépôt temporaire n’est pas à classer au titre du statut de déchet de déblais. En revanche, la durée de ces dépôts temporaires doit être limitée dans le temps – l’article 2 de la directive européenne 1999/31/CE prévoit une limite de 3 ans maximum.
RÉHABILITER UN BÂTIMENT EXISTANT
En ce sens, il convient donc d’évoquer la thématique de la réhabilitation des Datacenters existants ou de tout autres bâtiments existants en lieu et place de la construction de nouveaux Datacenters.